LE NOMBRE CROISSANT DE CONDAMNATIONS JUDICIAIRES EXORBITANTES MET AU DEFI LES ASSUREURS DE RESPONSABILITE

Les tribunaux américains ont prononcé un nombre record de verdicts faramineux contre des entreprises ces dernières années. Les verdicts dits « nucléaires » ont presque triplé depuis 2020, tandis que la valeur médiane des verdicts a plus que doublé. Rien qu’en 2023, le nombre de verdicts nucléaires (> 10 M$) a augmenté de plus de 27 %, tandis que le nombre de verdicts « thermonucléaires » (> 100 M$) a augmenté de 35 %, impactant des secteurs allant de l’automobile aux loisirs en passant par l’industrie chimique.

« À mesure que la technologie et le monde évoluent, le marché de l’assurance est confronté à un certain nombre de nouveaux défis qui entraînent une augmentation des coûts sinistres en responsabilité civile », explique Alfredo Alonso, responsable mondial de l’assurance RC chez Allianz Commercial.

Ces dernières années, de plus en plus de produits pharmaceutiques, alimentaires et chimiques sont devenus la cible de recours collectifs de plusieurs milliards de dollars, notamment les opioïdes, le talc, les remèdes contre l’indigestion et les herbicides. Le cancer est de plus en plus présent dans ces litiges. Or la longue latence des symptômes du cancer fait que les risques ne sont compris que de nombreuses années après la vente d’un produit et la souscription de l’assurance.

D’autre part, le contentieux autour des PFAS (ou polluants éternels) s’intensifie, principalement concentré sur trois domaines : la pollution de l’environnement ; le traitement/la contamination de l’eau et des déchets ; et les dommages corporels, comme ceux causés aux personnes travaillant directement avec les produits, comme les pompiers. Si les litiges se sont jusqu’à présent concentrés aux États-Unis (les règlements à l’amiante liés à la pollution environnementale par les PFAS se chiffrent déjà à plusieurs dizaines de milliards de dollars), des affaires ont également été portées ailleurs, notamment en Europe.

L’inflation des actions collectives est un phénomène essentiellement américain, mais les mesures visant à accroître l’accès à la justice en Europe pourraient entraîner une augmentation de ces recours à l’avenir, note le rapport d’Allianz Commercial.

Pour Alfredo Alonso, responsable mondial de l’assurance responsabilité civile chez Allianz Commercial, la collaboration entre les parties prenantes est essentielle pour gérer ces changements et maîtriser les coûts des sinistres en responsabilité civile.

Source : Allianz Commercial, Liability loss trends report 2024